Outre certains phénomènes sociaux pas forcément reluisants, l’avènement du web 2.0 a permis de rendre accessible à très grande échelle de nombreux savoirs autrefois jalousement gardés par des experts farouches.
Tenez, prenons l’exemple du boursicotage. Un jeu très sérieux auquel on associait il y a encore quelques années des images de traders paniqués en costumes-cravates. Le trader 2.0 est bien loin de cette image d’Epinal. Sur des vidéos de 30 secondes montre en main, le finfluenceur moderne donne des conseils pour apprendre à investir en bourse, faisant miroiter des revenus mensuels à 5 chiffres. En omettant bien souvent un léger détail: l’impôt sur les investissements. 💸
Pour vous éviter de recevoir une facture salée du Trésor Public, faisons le point sur la fiscalité des investissements les plus tendances. Comment fonctionnent les taxes sur les métaux précieux? Et celles sur les actifs financiers (actions, ETF, crypto?). Faisons le point! ⏬
Investir dans un actif n’est pas une décision à prendre à la légère. Avec cet article, nous souhaitons vous faire prendre conscience que toute rentrée d’argent est normalement imposable (impôt sur le revenu, taxes et impôt sur les investissements), et que vous devez intégrer ces différentes taxes dans vos calculs. Celles mentionnées dans cet article peuvent être modifiées: avant d’investir, mettez à jour vos connaissances en effectuant vos propres recherches, sur les sites officiels du gouvernement par exemple. 🔍
Comprendre les impôts sur les actions
Qu’est-ce qu’une action en bourse?
Imaginez que la valeur d’une entreprise soit représentée par un énorme gâteau. 🍰 Ce dernier est découpé en plusieurs parts, appelées “actions”.
Quand vous achetez une part du gâteau, vous devenez co-propriétaire dudit gâteau (félicitations 🎉). L’action est donc un titre de propriété de l’entreprise, qui peut vous permettre de gagner de l’argent de deux manières différentes:
- grâce aux dividendes,
- ou en réalisant une plus-value au moment de la revente.
Quelles taxes pour les plus-values et les dividendes?
Les plus-values et les dividendes sont deux systèmes de rémunération bien distincts:
- la plus-value est un gain que vous obtenez uniquement au moment de la revente, dans le cas où votre action a pris du gallon,
- les dividendes sont des revenus de capital qui peuvent être réguliers. C’est l’entreprise qui décide (ou pas) de verser tout ou une partie de ses bénéfices aux actionnaires.
En France 🇫🇷, dans les deux cas, c’est le système du prélèvement forfaitaire unique au taux de 30% qui s’applique. Il est réparti de la sorte:
- 12,8% d'impôt sur le revenu,
- et 17,20% de prélèvements sociaux.
Un calcul plutôt simple, sauf si vous choisissez d’être imposé selon le barème progressif de l'impôt sur le revenu.
En Suisse🇨🇭, c’est le système de l’impôt anticipé qui s’applique: 35 % des gains reviennent à l’Administration fédérale des contributions… qui vous rembourse ensuite les montants perçus si vous jouez le jeu et que vous déclarez correctement vos comptes bancaires et vos titres (actions, ETFs, etc.). Attention, cela aura tout de même un impact sur le calcul de votre impôt sur la fortune.
Et si je ne réalise aucune plus-value?
Si vous perdez de l’argent au moment de la revente, vous réalisez une moins-value.
La fiscalité française peut prévoir, sous certaines conditions, une déduction de cette moins-value sur vos gains futurs.
Les crypto: une fiscalité complexe (et bien réelle)
Comment gagner de l’argent avec les cryptomonnaies?
Bitcoin, Ethereum, Tether: ces mots, vous les avez sans doute lus ou entendus au détour d’une conversation. Il s’agit des cryptomonnaies les plus populaires du moment 🪙.
Et si elles ont tant fait parler d’elles, c’est parce que de nombreux investisseurs ont bénéficié de leurs cours volatils pour vendre au bon moment et amasser une petite fortune.
Les cryptomonnaies vous permettent de gagner de l’argent à deux niveaux:
- grâce aux plus-values réalisées sur les transactions de cryptomonnaies,
- ou grâce au minage, qui permet de “débloquer” des tokens que vous pourrez ensuite revendre.
Un système de taxe en fonction de votre profil
En France 🇫🇷
- Si vous réalisez une plus-value sur la revente des cryptomonnaies:
Dans ce cas, vous serez soumis au prélèvement forfaitaire unique de 30% sur les plus-values réalisées lors de la revente de vos cryptomonnaies. Seules les transactions réalisées dans une devise ayant cours légal sont soumises à cet impôt.
Attention ⚠️: si vous achetez et revendez régulièrement des cryptomonnaies, vous serez en revanche perçu comme un trader professionnel. Dans ce cas, vous serez imposé au titre des bénéfices industriels et commerciaux (BIC).
- Si vous “minez” des cryptomonnaies:
L’activité de minage est lui aussi soumis à l’impôt. Mais le système de taxe est un peu différent: quand vous tradez des cryptomonnaies, vous achetez vos tokens pour un certain montant, et vous le revendez plus ou moins cher. Quand vous minez des cryptomonnaies, l’État considère que la valeur d’acquisition est de 0€.
Une nuance subtile qui fait toute la différence puisque, dans ce cas, vous serez imposé au titre des bénéfices non commerciaux (BNC).
BIC, BNC: kezako?
Les BIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux) et BNC (Bénéfices Non Commerciaux) sont deux catégories d'imposition en France:
- les BIC concernent généralement les activités commerciales, artisanales ou industrielles, qui ont donc une “réalité matérielle”;
- les BNC concernent plutôt les activités purement artistiques ou “intellectuelles”.
Cette classification est importante car elle détermine, avec votre chiffre d’affaires, le calcul de votre barème d’imposition.
En Suisse 🇨🇭
En Suisse également, une distinction est faite entre les activités de trading occasionnelles, et les activités professionnelles.
- Si vous êtes un trader occasionnel
Vous êtes alors considéré comme un investisseur particulier, et les gains réalisés lors des transactions ne sont pas imposables (surprise! 🍾). En revanche, la valeur des cryptomonnaies que vous détenez est prise en compte pour le calcul de l’impôt sur la fortune.
- Vous êtes un investisseur professionnel
Si vous gagnez votre vie grâce au minage ou aux transactions de cryptomonnaie, vous réalisez une activité lucrative indépendante, soumise à l’impôt sur le revenu. Ce statut concerne également les investisseurs professionnels qui échangent des ETF et des actions.
La bonne nouvelle, c’est que dans ce cas de figure précis, les pertes que vous pouvez enregistrer dans le cadre de vos activités spéculatives sont comptabilisées.
Qu’est-ce qui distingue un investisseur particulier d’un professionnel selon la loi suisse?
Pour distinguer la “gestion de la fortune privée” (= les particuliers) de l’activité lucrative indépendante (= les professionnels), la fiscalité suisse se base sur une liste de critères.
Parmi eux:
- le montant du volume des transactions,
- la fréquence des transactions,
- la durée de possession,
- ou encore le recours à des fonds étrangers.
Les métaux précieux, une fiscalité très avantageuse
Une stratégie d’investissement sur le long-terme
Contrairement à la cryptomonnaie et aux actions, les métaux précieux font partie des actifs physiques. Ce sont des métaux rares, soumis à une forte demande (joaillerie, industrie, banques centrales). Parmi eux, le platine, le palladium, le rhodium, l’argent ou encore l’or, le plus connu. 👑
Moins volatils que les actifs financiers, ils sont souvent considérés comme des valeurs refuge par les investisseurs. C’est particulièrement le cas pour l’or, dont le cours, stable, affiche cependant une croissance sur le long terme. Retenez bien ce point, il est particulièrement intéressant dans votre stratégie d’investissement.
La fiscalité de l’or d’investissement
En France 🇫🇷
Les histoires de BIC et de BNC vous ont donné mal à la tête?
Bonne nouvelle, la fiscalité de l’or est bien plus simple. A l’achat, tout d’abord, puisque l’or est exonéré de TVA et sa détention ne fait l’objet d’aucun impôt sur le patrimoine (qui ne concerne que les biens immobiliers en France), ni d’impôt sur le revenu. Attention en revanche lorsqu’il s’agit de succession: il existe des taxes sur l’héritage qui concernent les métaux précieux.
Les choses se corsent un peu au moment de la revente, où l’or d’investissement peut faire l’objet de deux taxes:
- soit les Taxes sur les métaux précieux (ou TMP), fixées à 11,5%, qui s’appliquent sur le montant total de votre or
- soit la Taxe sur les plus-values (TPV), dont le montant est dégressif. Ce dernier est fixé à 36,2% et s’applique uniquement sur la plus-value réalisée. Son taux est fixe durant les 2 premières années, puis fait l’objet d’un dégrèvement de 5% par an… jusqu’à exonération complète au bout de 22 ans!
Intéressant, n’est-ce pas ?
Oui, mais attention ! Pour pouvoir bénéficier de la taxe sur la plus-value dégressive, vous devez prouver que vous êtes bien propriétaire de votre or, et ce depuis une période donnée:
- grâce à une facture ou un certificat indiquant la date d’achat,
- grâce à une déclaration de don signée dans le cas d’un héritage ou d’une donation.
Quid des autres métaux précieux?
La fiscalité est sensiblement la même pour les autres métaux précieux comme l’argent ou le palladium par exemple.
Seule différence: la TVA, dont vous devrez vous acquitter à l’achat.
Qu’est-ce que l’or d’investissement?
Pour pouvoir bénéficier de cette fiscalité, vous devez posséder de l’or d’investissement, c’est-à-dire:
- un lingot de plus d’un gramme, titré à 995 millièmes minimum,
- et / ou des pièces d’or, à condition qu’elles aient eu cours dans leur pays d’origine après 1800, qu’elles soient titrées à 900 millièmes minimum, et que leur valeur dépende principalement de leur teneur en or.
Les bijoux ne font donc pas partie de cette catégorie.
En Suisse 🇨🇭
La fiscalité suisse concernant les métaux précieux est bien plus simple (et avantageuse!) puisque les gains réalisés lors de la revente ne sont pas imposés. En revanche, comme pour les actions et les cryptomonnaies, leur valeur est bel et bien prise en compte lors du calcul de l’impôt sur la fortune.
Quelle TVA pour les métaux précieux?
- L’or d’investissement est exonéré de TVA en Suisse. Cette taxation avantageuse concerne l’or d’investissement (sous forme de lingots titrés à 995 millièmes minimum), les pièces émises par les Etats, mais également l’or sous sa forme brute (déchets, grenailles).
- Les autres métaux précieux (argent, platine, palladium) sont taxés à 8,1%, soit le taux le plus bas en Europe!
Quelles taxes sur les ETF?
Les ETF, pour faire ses premiers pas de trader
Les ETF, également appelés trackers, ressemblent un peu à une action dans leur fonctionnement. A la différence près qu’il ne s’agit pas d’une part de gâteau, mais d’une pochette surprise contenant des actions, des obligations et même des matières premières. Comme les ETF or, qui suivent le cours des actions minières aurifères.
L'objectif d'un ETF est de suivre la performance d'un groupe spécifique d'actifs. Plus facile d’accès, il évite aux investisseurs débutants de se faire des nœuds au cerveau à force de suivre et d’interpréter le cours de certaines actions spécifiques 🧠.
Une fiscalité similaire à celle des actions
- En France 🇫🇷
Comme dans le cas des actions, si la vente de vos ETF vous permet de dégager une belle somme, vous serez donc soumis au prélèvement forfaitaire unique à 30 %, également appelé flat tax par abus de langage.
- En Suisse 🇨🇭
Les gains réalisés ne sont pas taxés si vous êtes un investisseur particulier, mais la valeur de vos ETF est prise en compte dans le calcul de l’impôt sur la fortune… sauf si vous êtes un investisseur professionnel, auquel cas vous serez soumis à l’impôt sur le revenu, avec ses avantages et ses inconvénients.
Ce qu’il faut retenir:
- En France 🇫🇷, c’est généralement la “flat tax” de 30% qui est prélevée sur vos gains. Mais attention à bien étudier le sujet, car certaines activités sont soumises à une imposition complexe (et lourde!) 🏋️
- En Suisse 🇨🇭, c’est plutôt le fait de détenir des actifs financiers qui imposé. La plus-value réalisée lors de la revente n’est généralement pas taxée dans le sens où le montant de l’impôt payé par anticipation est remboursé.
- L’imposition des métaux précieux est extrêmement intéressante dans les deux pays car moins complexe et plus avantageuse.
- Même si l’or semble plus abordable, il s’agit d’un investissement. Vous devez vous renseigner pour savoir comment l’or va performer en 2023 avant de commencer à investir dans l’or. 🔍
